Empire Crabiste
Congrès Crabiste
Le Congrès Crabiste est l'organe délibératif et législatif de l'Empire Crabiste. Il propose, adopte les lois et délibère sur les grandes questions nationales en coordination avec la Couronne et la Chancellerie.
Composition du Congrès
Règlement du Congrès Crabiste
Le règlement officiel du Congrès Crabiste, également désigné comme Loi Organique relative au Règlement du Congrès, est consultable dans la section Législation de ce site, sous la rubrique Lois Organiques.
Il définit les modalités de fonctionnement du Congrès : procédures de vote, organisation des séances, conditions de quorum et de majorité pour l'adoption des lois.