Empire Crabiste

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Lois Organiques

Les lois organiques structurent le fonctionnement des institutions de l'Empire Crabiste. Chaque loi dispose de sa propre page avec sa table des matières.

Règlement du Congrès Crabiste

Définit les modalités de fonctionnement, de vote et d'organisation du Congrès.

Loi relative à l'Armée Impériale

Fixe le cadre juridique, l'organisation et les missions de l'Armée Impériale.

Loi pour la Finance et le Trésor Impérial

Règle les finances publiques et le fonctionnement du Trésor Impérial.